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Immobilier de prestige sur le bord de mer

48 Rue de la Rochefoucauld

75009 PARIS

Tél. : +33 (0) 9 67 15 03 83

contact@cotelittoral.fr

Immobilier de prestige sur le bord de mer

21 rue de Locronan

29000 QUIMPER

Tél. : +33 (0)2 98 539 539

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Immobilier de prestige sur le bord de mer

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56000 VANNES

Tél. : +33 (0)2 98 539 539

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Immobilier de prestige sur le bord de mer

21, rue de Locronan

29000 QUIMPER France

Tél. : +33 (0) 298 539 539

Fax : +33 (0) 298 539 383

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MENTIONS LEGALES

Présentation générale
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SARL au capital de 100 000 €.
RCS : 392 444 220.
N° TVA intracommunautaire : FR22392444220.
Dénomination sociale : Groupe Pierres Conseils..
Siège social : 48 rue de la RocheFoucauld - 75009 Paris.
Bureaux secondaires : 21 rue de Locronan - 29000 Quimper.
Garantie financière : Lloyd's - 8-10 rue Lammenais - 75 008 PARIS.
Carte de transaction sur immeubles et fonds de commerce : N°11026 délivrée par la préfecture de Paris.
Tél. : +33(0) 298 539 539
Fax. : +33(0) 298 539 38
N° CNIL : 1677325


Hébergement :

OVH
140 Quai du Sartel 59100 Roubaix - France
Tel. : 0899 701 761
support@ovh.com

 

Informations techniques
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Droits d'auteurs
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Stipulation expresse :
 
A titre de condition essentielle sans laquelle le Groupe Pierres Conseils n'aurait pas accepté sa mission, la personne désirant visiter une propriété s’interdit, pendant la durée du mandat de vente et dans les douze mois suivant son expiration, de traiter  directement ou indirectement avec un vendeur dont la propriété lui aura été présentée par le Groupe Pierres Conseils.
 
Si il passait outre cette interdiction, le candidat acquéreur se rendrait coupable de concurrence déloyale ou de parasitisme et s’expose par conséquent à des poursuites sur le fondement des articles 1382 et 1383 du Code Civil.
 
Afin d’éviter tout malentendu sur ce point, une liste des biens présentés, sur dossier ou par visites, sera jointe dressée contradictoirement. Cette liste, susceptible d’évolution, sera mise à jour avant toute nouvelle présentation de propriété au candidat acquéreur par voie d’avenant visé par ce dernier.

 

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